Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCESS CRISIS by ARXOM
Monsieur Gilles SABART

Numéro de dépôt :
4512765
Date de dépôt :
04/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2029
PROCESS CRISIS by ARXOM de Gilles SABART

Présentation de la marque PROCESS CRISIS by ARXOM

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2019 par monsieur Gilles SABART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS CRISIS by ARXOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Gilles SABART domicilié(e) 8 Rue Tronchet - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles SABART domicilié(e) 8 rue Tronchet - 69006 - Lyon - France.

La marque PROCESS CRISIS by ARXOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS CRISIS by ARXOM arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.

Gilles SABART a également déposé les autres marques suivantes : Legal Skill , KnDigit by ARXOM


Monsieur Gilles SABART - 8 Rue Tronchet - 69006 - Lyon - France


Monsieur Gilles SABART - 8 rue Tronchet - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels ; conseils en technologie de l'information.